Compte-Titres
Fonctionnement et Fiscalité du Compte-Titres

Fonctionnement du Compte-Titres
Un compte-titres est un compte ouvert auprès d’un établissement financier permettant d’investir en bourse dans différentes valeurs mobilières (actions, obligations, organismes de placement collectif sectoriels ou diversifiés, fonds immobiliers, produits structurés…).
Le compte-titres est un instrument très souple pour gérer un portefeuille financier.
Il est possible de détenir des titres de tous secteurs géographiques ou secteurs d’activités sans aucun plafond maximum de versement. Il vise à diversifier votre épargne sur les marchés financiers sans contrainte juridique ou fiscale particulière.
Il se révèle utile dans un objectif de capitalisation mais également dans une stratégie de création de revenus complémentaires, voire de transmission.
Vous accédez également à des supports plus complexes tels que les produits structurés. Toute personne physique, majeure ou mineure, résidente ou non résidente française peut souscrire un compte-titres, seule ou à plusieurs. Une même personne peut également être titulaire de plusieurs comptes-titres.
Les modalités du Compte-Titres
Les avantages et inconvénients
Avantages :
– Enveloppe souple en termes de gestion
– La diversification de vos actifs patrimoniaux, en respectant un bon équilibre dans la répartition des actifs et en fonction de votre aversion au risque ;
– Le développement de votre patrimoine financier ;
– Une espérance de gains tant en termes de revenus que de plus-values.
Inconvénients :
– Risque de défaillance de la banque
– Risques liés aux placements qui le composent
– Rendement limité à la prise de risque choisie


Fiscalité du Compte-Titres
Le compte-titres peut générer des revenus (intérêts, dividendes) qui sont taxables : prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 12,8 % (ou barème de l’impôt sur le revenu) + prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.
Le compte-titres peut aussi générer de la plus-value sur la revente de titres. Dans ce cas, le traitement fiscal est le même que celui des revenus perçus par les intérêts et dividendes.
Frais du Compte-Titre
Frais de transaction : jusqu’à 0,5% du montant de l’arbitrage, lorsque celui-ci est réalisé par voie dématérialisée ;
Frais de souscription : selon la compagnie ;
Frais de gestion : si vous optez pour la gestion sous mandat, il y aura des frais de gestion pour le gestionnaire du compte-titres.

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